Accéder au contenu principal
Érudit Édition – Allahi – NRSS

Érudit Édition – Allahi – NRSS

UN ARBRE BÉNIE NI D'ORIENT NI D'OCCIDENT (PÔLE NORD)

Recherche
  • Accueil
  • Inscriptions
  • Connection
  • Code de Loi des Protections, des Droits et du pénal.
AccueilConvention de berne

Convention de berne

Vous avez outrepassé vos droits sur mon site web Érudit Édition.

La dite Plateforme Érudit Édition étant protéger par référendum d’un consensus de copyright et d’après les dits Articles de la Loi du monde Divin :

Article L. 111-1 du Code de la propriété intellectuelle;

Article L. 123-1 du Code de la propriété intellectuelle;

Article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle;

art. L. 121-1

Convention de Berne

Publicité

Publicité

Publicité

Publicité

Publicité

Publicité

Publicité

Publicité

Publicité

Publicité

Publicité

La-3ad (Mishary Alafasy)

Google Translate

Adobe Reader

Ce site met à disposition des documents PDF qui nécessitent la dernière version d’Adobe Reader pour les visionner. Télécharger Adobe Acrobat Reader.

Tous droits réservés, ©️ Copyright :

© 2019
  • Accueil
  • Registrations
  • Login
  • Arabe en Ligne
  • Projet : Tafsir en Braille
  • Mentions légales et CGV
  • Convention de berne
  • RGPD
par WordPress.com.

(article L. 221-14 du Code de la consommation) : - lors du récapitulatif de la commande : le consommateur doit avoir la possibilité de modifier ses choix et de corriger ses erreurs éventuelles ; - lors de la confirmation de la commande, c’est-à-dire l’acceptation véritable de l’offre et donc la conclusion du contrat, la mention claire et lisible : « Commande avec obligation de paiement » doit apparaître de façon claire et lisible. Ignorer

Go to mobile version